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Introduction

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et le Centre de ressources Service Management (SMRC). Par l'accès, la navigation ou l'utilisation de ce site Web, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez y être soumis, et vous acceptez de vous conformer à la législation et la réglementation applicables, y compris aux lois et réglementation en matière d'exportation et de réexportation. Si vous n'acceptez pas ces dispositions, n'utilisez pas ce site Web.

SMRC peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes dispositions ainsi que toute autre information figurant sur ce site Web par le biais d'une mise à jour. SMRC peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits, services ou programmes décrits sur le site.

Dispositions générales

Ce site Web contient d'autres notices propriétaires et informations de copyright, dont il convient d'observer et de respecter les termes.

Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, télécharger, poster, transmettre, distribuer ou utiliser le présent site et tout son contenu pour la création d'œuvres dérivées sans l'accord écrit préalable de SMRC, à l'exception du fait que SMRC vous concède un droit non transférable, non exclusif et limité, vous autorisant à accéder et à afficher les pages Web de ce site, uniquement sur votre ordinateur et pour votre usage personnel et non commercial de ce site Web. Ce droit vous est accordé à condition que vous ne modifiiez pas le contenu affiché sur ce site, que vous conserviez intactes toutes les mentions de droits d'auteur, de marques et autres mentions de propriété, et que vous acceptiez toutes les dispositions et remarques jointes à ce contenu, sauf mention contraire indiquée sur ce site. Nonobstant les dispositions ci-dessus, tous les logiciels et autres matériels disponibles pour téléchargement, accessibles ou utilisables à partir du présent site et possédant leur propres dispositions, seront régis par lesdites dispositions.

En cas de non-respect des conditions énoncées sur ce site, SMRC peut résilier automatiquement les droits qui vous ont été accordés, sans préavis ; vous devez alors immédiatement détruire toutes les copies des éléments téléchargés que vous possédez ou contrôlez. À l'exception des droits limités du précédent paragraphe, SMRC ne vous concède pas de droits, explicites ou implicites, ou de licences dans le cadre de brevets, marques, droits d'auteur et toutes autres formes de propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à créer des copies miroir du contenu du présent site sur un autre site Web ou sur tout autre support.

Clauses de protection spécifiques

SMRC ne garantit pas l'exactitude, le niveau de mise à jour ou l'exhaustivité des informations de ce site Web, lesquelles peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs. SMRC dégage toute responsabilité concernant la mise à jour de ce site et la garantie d'exactitude et d'exhaustivité des informations qui pourraient y être postées. En conséquence, vous devez vous assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité de toutes les informations postées avant de prendre toute décision liée aux services, produits ou autres sujets décrits sur ce site.

SMRC ne garantit pas que tous les incidents signalés seront résolus, même si il choisit de fournir des informations dans ce but.

Énoncés prévisionnels et avertissements

À l'exception des informations et des discussions historiques, les déclarations stipulées sur ce site Web peuvent constituer des énoncés prévisionnels conformément au Private Securities Litigation Reform Act de 1995 ou à toute autre législation applicable. Ces déclarations impliquent un certain nombre de risques, d'incertitudes et d'autres facteurs qui peuvent entraîner des différences matérielles par rapport aux résultats réels, comme indiqué dans les archives de la société concernant l'U.S. Securities and Exchange Commission.

Informations confidentielles

SMRC ne souhaite pas recevoir d'informations confidentielles ou propriétaires via son site Web. Toute information ou document envoyé à SMRC sera considéré comme NON confidentiel. SMRC n'est assujetti à aucune sorte d'obligation relative à de telles informations et a le droit de copier, reproduire, publier, télécharger, poster, transmettre, distribuer, afficher publiquement, exécuter, modifier et créer des œuvres dérivées à partir de ces éléments et informations, qu'elle peut utiliser librement. En outre, SMRC a le droit d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans de tels documents dans un but quelconque. Toutefois, nous ne diffuserons pas votre nom et ne publierons pas le fait que vous nous avez transmis des éléments ou quelque information que ce soit, à moins que : (a) vous nous accordiez le droit d'utiliser votre nom ; (b) nous vous informions au préalable que ces éléments ou toute autre information que vous nous avez soumise sur une partie de ce site va être publiée ou utilisée avec mention de votre nom ; (c) nous y soyons contraints par la loi. Les informations considérées comme personnelles que vous soumettez à SMRC en vue de recevoir des produits ou des services seront traitées conformément aux règles de confidentialité de SMRC.

Disponibilité globale

Toute information publiée par SMRC sur le Web peut contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes et services SMRC qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans votre pays. De telles références n'impliquent pas l'intention de SMRC de vendre ou de rendre disponibles ces produits, programmes ou services dans votre pays. Veuillez consulter votre partenaire commercial SMRC pour tout renseignement concernant les produits, les programmes et les services disponibles chez vous.

Relations commerciales

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à des sites et des ressources Web non SMRC. SMRC ne prend aucun engagement et n'offre aucune garantie ou autre concernant d'autre sites Web non SMRC ou ressources de tiers susceptibles d'être référencés ou accessibles à partir d'un site Web SMRC. Un lien à un site non SMRC ne signifie pas que SMRC adhère à son contenu et l'usage qui peut en être fait par son propriétaire. En outre, SMRC n'est pas partie ou responsable des transactions que vous pourriez passer avec des tiers, même si vous êtes entré en contact avec ces tiers (ou y avez accès via un lien) à partir d'un site SMRC. En conséquence, vous reconnaissez que SMRC n'est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, ni du contenu, des services, des produits ou d'autres éléments proposés par ces sites ou ressources.

Il est expressément rappelé que SMRC n'a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu des sites non SMRC, même si le logo SMRC y figure. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous protéger contre les virus, chevaux de Troie ou autre parasite de nature destructive pour vos logiciels, et de protéger vos informations comme vous le jugez approprié.

Liens à ce site

Tous les liens à ce site Web doivent faire l'objet d'une autorisation écrite de SMRC, exception faite lorsque les liens dans lesquels les liens et les pages activés par ce lien : (a) ne créent pas de cadres autour d'une page de site Web ou n'utilisent pas d'autres méthodes permettant de modifier de quelque façon que ce soit la présentation visuelle de tout contenu du site ; (b) ne représentent pas de façon erronée votre relation avec SMRC ; (c) n'impliquent pas que SMRC adhère à votre site Web et à vos offres de services et de produits ; et (d) ne fournissent pas d'impressions fausses ou erronées concernant SMRC ou ne portent pas atteinte à l'image associée au nom ou aux marques SMRC. Vous acceptez enfin que SMRC peut à tout moment, et à sa seule discrétion, mettre fin à un droit d'accès par lien à ce site Web. Dans ce cas, vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers ce site Web et de cesser d'utiliser toute marque SMRC.

Traductions

Une partie du texte de ce site Web peut être disponible dans des langues autres que l'anglais. Ce texte peut avoir été traduit par une personne ou uniquement par un logiciel sans intervention ou correction humaine. Ces traductions vous sont proposées par souci de commodité et SMRC ne prend aucun engagement concernant l'exactitude et l'exhaustivité de cette traduction, que celle-ci soit d'origine logicielle ou humaine. Veuillez consulter la limitation de garantie ci-après pour prendre connaissance des conditions supplémentaires.

LIMITATION DE GARANTIE

VOUS UTILISEZ CE SITE A VOS RISQUES ET PÉRILS. L'ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS, INFORMATIONS, PRODUITS, LOGICIELS, PROGRAMMES ET SERVICES SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT," SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, SMRC N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION EXPLICITE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, RELATIVE AUX POSSIBILITES DE COMMERCIALISATION, D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ OU DE NON-CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉS ET D'AUTEUR. SMRC NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE QUE CE SITE WEB FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION, DE FACON RÉGULIÈRE, SÉCURISÉE OU QU'IL SERA EXEMPT D'ERREUR.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE SI VOUS TÉLÉCHARGEZ OU OBTENEZ DE TOUT AUTRE MANIÈRE DES ÉLÉMENTS, DES INFORMATIONS, DES PRODUITS, DES LOGICIELS, DES PROGRAMMES OU DES SERVICES, VOUS LE FAITES À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES QUI POURRAIENT EN RÉSULTER, Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES OU L'ALTÉRATION DE VOTRE SYSTÈME.

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Des dispositions, conditions et notices différentes ou supplémentaires peuvent s'appliquer à des éléments, des informations, des produits, des logiciels et des services spécifiques offerts via ce site Web. En cas de conflit, ces dispositions, conditions et notices différentes ou supplémentaires prévalent.



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